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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL
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PERLES DE POIVRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES DE POIVRON
SOBREVAL, SAS

Numéro de dépôt :
4012134
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2023

Présentation de la marque PERLES DE POIVRON

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERLES DE POIVRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL domicilié(e) ZA DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBREVAL, Mlle ANNE-GAELLE RENAUDIN domicilié(e) ZA DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France.

La marque PERLES DE POIVRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES DE POIVRON est expirée depuis le 13 juin 2023.

SOBREVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR DU SOLEIL , Tarti' Wraps , LE TRAITEUR DU SOLEIL , SWEET AND CHIC , TAPA BUENA , COEUR D'ETE sobréval , Tapas & Canapés , Perles De Tomates , CRAZY SNACK , ESV


SOBREVAL, SAS - ZA DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France


SOBREVAL, Mlle ANNE-GAELLE RENAUDIN - ZA DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Fruits et légumes frais.